Communiqué de François de Rugy - Rappel des règles

Lors de la Conférence des Présidents de ce jour, le Président de l’Assemblée nationale, François de Rugy, a tenu à rappeler les règles qui doivent guider le comportement des députés, dans l’hémicycle ou en dehors.

Malgré plusieurs rappels à l’ordre, certains continuent à brandir des objets en séance. François de Rugy a donc invité les présidents de groupe à rappeler tous les députés au respect de l’article 9 de l’Instruction générale du Bureau, qui interdit l’utilisation de graphiques, de pancartes, de documents, d’objets ou instruments divers, notamment pendant les questions au Gouvernement.

Enfin, François de Rugy rappelle que l’importance de la tâche des parlementaires comme de leur rythme de travail impose non seulement qu’ils se fixent à eux-mêmes un certain nombre de règles de bonne conduite et de bienséance, mais également de ne pas contraindre les fonctionnaires de l’Assemblée à prolonger leurs horaires de travail au-delà du raisonnable, soit une demi-heure après la levée de la séance du soir. Ces règles sont destinées notamment à respecter le droit au repos légitime de tous les personnels.

Il paraît indispensable que les présidents de groupe rappellent avec insistance à chacun combien il est important de veiller à la sérénité des débats et à la dignité de l’attitude collective et individuelle des députés.